Mentions légales

L’Association est régie par la loi du 1er Juillet 1901, du décret du 16 Août 1901 et les décrets subséquents, sans but lucratif.

L’Association se compose de :

  • Membres Fondateurs
  • Membres d’Honneur
  • Membres Particuliers (personnes physiques)
  • Jeunes Membres (moins de 25 ans)
  • Membres Entreprises (personnes morales)
  • Membres Partenaires (Association ou Groupement ayant pour objet la protection,le développement,le rayonnement des arts, ou, un accord de partenariat avec ASMD)

Les ressources de l’Association proviennent des cotisations annuelles, des dons de personnes physiques ou morales, les recettes de ses activités, et plus généralement des ressources admises par les lois en vigueur, dans le cadre des Associations régies par la loi du 1er Juillet 1901 complétée par la loi  n° 2003-709 relative au Mécénat, aux Associations et aux Fondations.

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